Crédits
Société Koolgraph - bp 13 - 58642 Varennes Vauzelles cedex
Téléphone : 06 62 34 40 44 - Mail : antisocial@koolgraph.com
Siret : 41393788900033 - TVA intracommunautaire : FR85413937889
.
Droits d’auteur et de reproductions
L’utilisation du site Koolgraph est réservée à usage strictement professionnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partiellement, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contre façon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Koolgraph et Dusty-shirt sont des marques déposées. Elles sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ma part.Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Rappel du CPI : « Le droit de reproduction est le droit exclusif pour l'auteur d'autoriser ou non la fixation matérielle de l'oeuvre, quel que soit le procédé utilisé, dès lors que cette fixation est nécessaire pour communiquer l’œuvre au public. Le code de la propriété intellectuelle souligne la multiplicité et la variété des actes susceptibles de mettre en oeuvre le droit de reproduction. Il s'agit de tous les actes de reproduction directe ou indirecte, provisoire ou permanente, en ligne ou hors ligne, sur support matériel ou immatériel».